Conformément aux présentes Conditions générales, Bronto accorde à l’utilisateur un droit d’accès limité autorisant uniquement l’utilisation et l’affichage à des fins personnelles et non commerciales de cette Bibliothèque d’images et de ses contenus. Les contenus de la Bibliothèque d’images ne peuvent être utilisés à des fins journalistiques que dans des communications publiques dans des contextes se rapportant à Bronto. Bronto doit être mentionné comme source à chaque utilisation de tout contenu de la Bibliothèque d’images.
Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation détaillées ci-dessous (« Conditions d’utilisation») avant d’accéder aux pages Internet de Bronto Skylift Corporation (« Bronto ») sur www.brontoskylift.com ou de tout sous-site des dites pages (« Site ») et de les utiliser. En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas les Conditions d’utilisation, veuillez noter que vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site.
Contenu du site et droits de propriété intellectuelle
Le contenu de ce site est l’entière propriété de Bronto ou d’un tiers et tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle concernant ce site appartiennent à Bronto ou à ce tiers. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent document sont réservés. Nous attirons votre attention sur le fait que d’autres conditions peuvent être associés aux différents documents ou fichiers contenus dans ce site.
Droit d’accès limité
Conformément aux présentes Conditions d’utilisation et à toutes les lois et règlements en vigueur, Bronto accorde à l’utilisateur un droit d’accès limité autorisant uniquement l’utilisation et l’affichage à des fins personnelles et non commerciales de ce site et de ses contenus. Les communiqués de presse et autres documents classés comme publics peuvent être utilisés à des fins journalistiques dans des communications publiques dans des contextes se rapportant à Bronto, mais Bronto doit être mentionné comme source chaque fois que ces contenus sont utilisés.
Ce droit d’accès limité ne constitue en aucune façon une cession des droits sur le Site ou ses contenus et est soumis aux restrictions suivantes :
- L’utilisateur doit conserver tous les droits d’auteurs et autres mentions de propriété de Bronto et
- L’utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, transférer, distribuer, stocker, exposer publiquement, modifier ou utiliser autrement le Site ou ses contenus à toutes fins publiques ou commerciales, sauf pour les utilisations spécifiquement autorisées dans les présentes Conditions d’utilisation.
Clause de non-responsabilité et limitation de responsabilité
Le présent site et ses contenus sont fournis tels quels et dans la mesure où ils sont disponibles. Bronto ne fait aucune déclaration et n’offre aucune garantie de quelque nature que ce soit en ce qui a trait à la disponibilité, à l’exactitude, à la fiabilité, au caractère exploitable ou à l’adéquation à un usage particulier du présent Site et de ses contenus. Bronto ne garantit pas que ce site et le serveur qui permet d’y accéder soient exempts de virus ou de tout autre élément nuisible, ni qu’ils fonctionneront de façon interrompue et sans erreur.
Toute utilisation des informations, des services ou de toute autre fonctionnalité de ce Site est effectuée sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur. Bronto se réserve le droit d’amender ou de modifier le présent Site et ses contenus ou d’en supprimer l’accès sans préavis à tout moment.
Bronto ne pourra être tenu responsable de tout dommage, qu’il soit de nature directe, indirecte, punitive, fortuite, spéciale ou consécutive découlant de l’utilisation du présent Site ou de l’impossibilité de l’utiliser, même si Bronto a été informé de ces dommages. Bronto ne pourra être tenu responsable de tout délai, inexactitude ou erreur contenu dans le présent Site, et ne sera pas tenu d’informer les utilisateurs de la mise à jour des informations. Bronto ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage occasionné par la confiance que l’utilisateur accorde à toute information ou service du présent Site, ou par des données insérées par l’utilisateur ou un tiers dans ce Site.
CERTAINS RESSORTS TERRITORIAUX N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LIMITES DE RESPONSABILITÉ. IL SE PEUT PAR CONSÉQUENT QUE LES LIMITES OU EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT NE VOUS CONCERNENT PAS. LA RESPONSABILITÉ DE BRONTO SERAIT DANS CE CAS LIMITÉE AUX LIMITES FIXÉES PAR LA LOI.
Liens vers des sites tiers
Pour une meilleure accessibilité, ce site peut inclure des liens vers des sites appartenant ou exploités par des tiers. En incluant des liens vers des sites tiers, Bronto ne prend aucun engagement, n’offre aucune garantie et décline toute responsabilité de quelque nature que ce soit en ce qui a trait aux contenus de ces sites tiers. De même, un lien vers un site autre que Bronto n’implique en aucune façon que Bronto approuve le site ou les contenus mentionnés dans ce site tiers.
Éléments soumis par les Utilisateurs
En soumettant du matériel ou des informations à Bronto, par exemple via ce Site ou par e-mail, vous convenez que :
- le matériel ne contient aucun élément illicite ou non approprié à la publication
- vous vous efforcerez de vérifier et de supprimer tout virus ou tout autre élément contaminant ou destructif avant de soumettre tout contenu
- vous êtes propriétaire du contenu ou êtes pleinement autorisé(e) à le fournir à Bronto et Bronto pourra publier ce contenu gratuitement et/ou l’ajouter ou ajouter tout concept qui y est décrit dans les produits Bronto sans dédommagement, restrictions quant à l’utilisation, mention de la source, responsabilité ni obligation et
- vous convenez de n’entreprendre aucune action en justice à l’encontre de Bronto concernant les contenus que vous soumettez et vous convenez que vous nous indemniserez Bronto si tout tiers engage des poursuites à l’encontre de Bronto concernant les contenus que vous soumettez.
Il n’est pas de la responsabilité de Bronto d’examiner le contenu soumis ou publié par des utilisateurs sur ce Site. Bronto peut à tout moment et à sa discrétion supprimer tout contenu publié par les utilisateurs.